L'APPLICATION SMS
Social Security Management System (SMS) est une solution de gestion intégrée basée sur les normes internationales du Bureau International du Travail (BIT) en matière de protection sociale.
Cette solution prend en compte tous les domaines métiers de la sécurité sociale nécessaires pour la bonne gestion des institutions de protection sociale.
Social Security Management System (SMS) est articulée autour d’une base de données Oracle et supporte d'autres bases de données comme Adapative Server Anywhere (ASA) de Sybase, Adaptive Server Enterprise (ASE) de Sybase, Informix, Microsoft SQL Serveur et est indépendant du matériel et du système d’exploitation.
SMS fonctionne en mode client/serveur comme en mode 3 tiers.
LA GESTION DE L'IMMATRICULATION
Immatriculation des employeurs et personnes physiques (Travailleurs, Enfants, conjoints, Ascendants, Tuteur légal)
Ce module prend en compte tous les aspects liés à l’immatriculation en permettant de suivre toutes variations d’état des acteurs du système (Employeur, Personne physique).
Le principe d’attribution du numéro matricule est basé sur une génération automatique en utilisant certaines informations d’identification contenues dans les fichiers employeur et personne physique.
La génération du matricule est paramétrable selon les informations jugées pertinentes.
LA GESTION DU RECOUVREMENT
Ce module permet de traiter le recouvrement des cotisations employeurs, le contrôle employeur et le contentieux.
Il permet une bonne tenue des comptes individuels employeurs (CIE) et des comptes individuels des travailleurs (CIT) par la mise à jour de la base de données à partir des listes nominatives de déclaration des salaires.
Ce module permet une répartition des montants de cotisation en fonction des taux de cotisation par branche de prestation.
L’objectif du module gestion du recouvrement en s’appuyant sur le module gestion de l’immatriculation est d’arriver à faire des institutions de sécurité sociale des institutions bancaires avec comme client les employeurs, les travailleurs et les bénéficiaires.
LA GESTION DES PRESTATIONS TECHNIQUES
Le module Gestion des prestations techniques est un module fortement paramétrable et prend en compte les 9 branches de prestations codifiées par le Bureau International du Travail (BIT) :
| 1 La Maladie |
2 La Maternité |
3 Les Prestations familiales |
| 4 Les Maladies professionnelles |
5 Les Accidents du travail |
6 La Vieillesse |
| 7 L’Invalidité |
8 Le Décès |
9 Le Chômage |
Ce module peut être paramétré en fonction de la législation du pays.
Ce module prévoit une gestion prestation par prestation.
Ce module s’appuie sur le module gestion du recouvrement qui permet une répartition des montants de cotisations en fonction des taux par branches de prestations.
Le module gestion des prestations techniques permet aussi une bonne tenue du compte individuel bénéficiaire (CIB).
LA GESTION DES STATISTIQUES
Le module de gestion des statistiques s’appuie sur les tableaux statistiques du BIT, l’ensemble des tableaux produit provienne des informations contenues dans la base de données gérant les modules immatriculation, recouvrement et des prestations techniques.
Ce module présente les données requises pour l’évaluation actuarielle et sert d’outil de référence pour l’établissement de séries statistiques spécifiques et de séries concernant l’environnement économique.
Les statistiques proposées ici pour les besoins des institutions de sécurité sociale sont regroupées autour de six grands thèmes :
• Les statistiques de l’emploi ;
• Les statistiques démographiques ;
• Les statistiques des prestations ;
• Les indicateurs de gestion journalière ;
• Les indicateurs de performance ;
• Les statistiques actuarielles.
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